Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DU SUD
SCA Collier des quatre Tours

Numéro de dépôt :
3035689
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2010
TERRE DU SUD de SCA Collier des quatre Tours

Présentation de la marque TERRE DU SUD

Déposée le 14 juin 2000 par SCA Collier des quatre Tours auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est SCA Collier des quatre Tours, domicilié(e) RN 96, Venelles 13770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cellier des quatre Tours - France.

La marque TERRE DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU SUD est expirée depuis le 14 juin 2010.


SCA Collier des quatre Tours - RN 96, Venelles 13770 - France


Cellier des quatre Tours - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Inscription le 14 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581089 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-14

Vin d'appellation d'origine Coteaux d'Aix en Provence.