Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE VILLENEUVE
SCA CHEVALLIER, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3323709
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2024
CHATEAU DE VILLENEUVE de SCA CHEVALLIER

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLENEUVE

Déposée le 15 novembre 2004 par la société SCA CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE VILLENEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société SCA CHEVALLIER domicilié(e) Château de Villeneuve, 3 rue Jean Brevet - 49400 - SOUZAY-CHAMPIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 466 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DE VILLENEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE VILLENEUVE arrivera à expiration en date du 15 novembre 2024.

SCA CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS IGNIS , LA BIENBOIRE , LA FERRONNIERE


SCA CHEVALLIER, Société civile agricole - Château de Villeneuve, 3 rue Jean Brevet - 49400 - SOUZAY-CHAMPIGNY - France - SIREN 333466670


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2014 n°2571841 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-19

Vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine, liqueurs.