Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISJONCTEST
SCA CHAUVIN ARNOUX

Numéro de dépôt :
1416030
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2007

Présentation de la marque DISJONCTEST

Déposée le 30 juin 1987 par la société SCA CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISJONCTEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2092635) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHAUVIN ARNOUX DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2092635) - France.

La marque DISJONCTEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISJONCTEST est expirée depuis le 30 juin 2007.

SCA CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : EDIWATT , POINTOP , CA TRACE , PROWATT , PYROPTIQUE , IMEG , THYRITOP , CA REGUL , DIGI-VERIF , CA SURVEIL


SCA CHAUVIN ARNOUX - 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2092635) - France - SIREN 572075836


SCA CHAUVIN ARNOUX DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2092635) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092635 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.