SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions)
Numéro de dépôt :
1396013
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2007
Présentation de la marque TERRACONTROLE
Déposée le 26 février 1987 par la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRACONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions domicilié(e) 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2083502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2083502) - France.
La marque TERRACONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions) - 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2083502) - France - SIREN 572075836
CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2083502) - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2083502 - Publication au BOPI 1997-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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