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Marques déposées par la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions
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ECOTRACER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECOTRACER
SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions)

Numéro de dépôt :
1566383
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2009

Présentation de la marque ECOTRACER

Déposée le 21 décembre 1989 par la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOTRACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions domicilié(e) 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2159959) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2159959) - France.

La marque ECOTRACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECOTRACER est expirée depuis le 21 décembre 2009.

SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes : TERRACONTROLE , MINIASCOPE , MEMOGRAPHE , MICROPOINTER , MICROTRACER


SCA CHAUVIN ARNOUX (Ste en commandite par actions) - 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2159959) - France - SIREN 572075836


CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2159959) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159959 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347654 - Publication au BOPI 2002-06-10

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle et notamment enregistreurs