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Marques déposées par la société SCA CHAUVIN ARNOUX Société en commandite par actions
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DIGITRACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGITRACE
SCA CHAUVIN ARNOUX Société en commandite par actions

Numéro de dépôt :
1555031
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2009

Présentation de la marque DIGITRACE

Déposée le 12 octobre 1989 par la société SCA CHAUVIN ARNOUX Société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DIGITRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHAUVIN ARNOUX Société en commandite par actions domicilié(e) 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2154314) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2154314) - France.

La marque DIGITRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGITRACE est expirée depuis le 12 octobre 2009.


SCA CHAUVIN ARNOUX Société en commandite par actions - 190 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS (dossier no 2154314) - France - SIREN 572075836


CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2154314) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1999 n°2154314 - Publication au BOPI 1999-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

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