CHATEAU VERNOUS
Présentation de la marque CHATEAU VERNOUS
Déposée le 4 septembre 1990 par la société SCA CHATEAU VERNOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU VERNOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU VERNOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU VERNOUS est expirée depuis le 4 septembre 2010.
SCA CHATEAU VERNOUS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180776 - Publication au BOPI 2000-08-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Inscription le 21 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307858 - Publication au BOPI 2000-09-21
Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307671 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 31 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°306636 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559414 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06