Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA CHATEAU PERENNE
/
CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET
SCA CHATEAU PERENNE

Numéro de dépôt :
94524852
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET

Déposée le 10 juin 1994 par la société SCA CHATEAU PERENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société SCA CHATEAU PERENNE domicilié(e) 33390 SAINT GENES DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 563 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU PERENNE - France.

La marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET est expirée depuis le 10 juin 2004.

SCA CHATEAU PERENNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ST GENES


SCA CHATEAU PERENNE - 33390 SAINT GENES DE BLAYE - France - SIREN 326563939


SCA CHATEAU PERENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE RUISSEAU DE GRILLET