Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA ROSE MONTVIEL
SCA CHATEAU MONTVIEL

Numéro de dépôt :
93458745
Date de dépôt :
11/02/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA ROSE MONTVIEL

Déposée le 11 février 1993 par SCA CHATEAU MONTVIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA ROSE MONTVIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est SCA CHATEAU MONTVIEL, domicilié(e) Grand Moulinet, 33500 POMEROL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Péré-Vergé Catherine Gérante de la Société Civile - France.

La marque CHATEAU LA ROSE MONTVIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA ROSE MONTVIEL est expirée depuis le 11 février 2003.

SCA CHATEAU MONTVIEL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEVUE


SCA CHATEAU MONTVIEL - Grand Moulinet, 33500 POMEROL - France


Madame Péré-Vergé Catherine Gérante de la Société Civile - France


Inscription le 6 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161870 - Publication au BOPI 1993-08-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LA ROSE MONTVIEL