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Marques déposées par SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME
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MARQUIS DE TERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE TERME
SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME, SCA

Numéro de dépôt :
3797534
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
MARQUIS DE TERME de SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME

Présentation de la marque MARQUIS DE TERME

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME, SCA domicilié(e) 3 route de Rauzan - 33460 - Margaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France.

La marque MARQUIS DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE TERME est expirée depuis le 14 janvier 2021.


SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME, SCA - 3 route de Rauzan - 33460 - Margaux - France


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Château Marquis de Terme.