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Marques déposées par la société SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC
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CHATEAU MARQUIS DE TERME
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU MARQUIS DE TERME
SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC

Numéro de dépôt :
1454265
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2018
CHATEAU MARQUIS DE TERME de SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC

Présentation de la marque CHATEAU MARQUIS DE TERME

Déposée le 9 mars 1988 par la société SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MARQUIS DE TERME »

Le déposant est la société SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC domicilié(e) Château Marquis de Terme,33460 MARGAUX (dossier no 2368354) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2368354) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MARQUIS DE TERME est expirée depuis le 9 mars 2018.

SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES GONDATS


SCA CHATEAU MARQUIS DE TERME – SENECLAUZE SC - Château Marquis de Terme,33460 MARGAUX (dossier no 2368354) - 33460 - France - SIREN 781937289


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2368354) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368354 - Publication au BOPI 2008-03-28

Renouvellement sans limitation n°2110541 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Marquis de Terme".