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Marques déposées par la société SCA Château La Borie
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BLACK DIAMOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLACK DIAMOND
SCA Château La Borie

Numéro de dépôt :
3290535
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/05/2014
BLACK DIAMOND de SCA Château La Borie

Présentation de la marque BLACK DIAMOND

Déposée le 7 mai 2004 par la société SCA Château La Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BLACK DIAMOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la société SCA Château La Borie domicilié(e) quartier Borie,26790 SUZE-LA-ROUSSE - 26790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 377 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château La Borie domicilié(e) quartier Borie,26790 SUZE-LA-ROUSSE - 26790 - France.

La marque BLACK DIAMOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLACK DIAMOND est expirée depuis le 7 mai 2014.

SCA Château La Borie a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BORIE , CHATEAU LA BORIE WWW.CHATEAU-LA-BORIE.FR


SCA Château La Borie - quartier Borie,26790 SUZE-LA-ROUSSE - 26790 - France - SIREN 410377188


Château La Borie - quartier Borie,26790 SUZE-LA-ROUSSE - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42

Inscription le 23 août 2004 - retrait partiel n°398272 - Publication au BOPI 2004-08-23

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

« Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône et Côtes du Rhône Villages. Vins d'appellation d'origine Côtes du Rhône et Côtes. du Rhône Villages provenant exclusivement de la propriété Château la Borie ».