Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA CHATEAU FOURCAS DUMONT et Associés LESCOUTRA MIQUAU Société Civile agricole
/
CHATEAU FOURCAS-DUMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FOURCAS-DUMONT
SCA CHATEAU FOURCAS DUMONT et Associés LESCOUTRA MIQUAU Société Civile agricole

Numéro de dépôt :
98745093
Date de dépôt :
29/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2008

Présentation de la marque CHATEAU FOURCAS-DUMONT

Déposée le 29 juillet 1998 par la société SCA CHATEAU FOURCAS DUMONT et Associés LESCOUTRA MIQUAU Société Civile agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FOURCAS-DUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société SCA CHATEAU FOURCAS DUMONT et Associés LESCOUTRA MIQUAU Société Civile agricole domicilié(e) 12 rue Odilon Redon, LISTRAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 406 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES - France.

La marque CHATEAU FOURCAS-DUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FOURCAS-DUMONT est expirée depuis le 29 juillet 2008.


SCA CHATEAU FOURCAS DUMONT et Associés LESCOUTRA MIQUAU Société Civile agricole - 12 rue Odilon Redon, LISTRAC MEDOC - France - SIREN 326406568


CABINET LANGE ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée " CHATEAU FOURCAS-DUMONT ".