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Marques déposées par la société SCA Château Fourcas Borie
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CHÂTEAU SEMEILLAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHÂTEAU SEMEILLAN
SCA Château Fourcas Borie, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3469038
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/12/2026
CHÂTEAU SEMEILLAN de SCA Château Fourcas Borie

Présentation de la marque CHÂTEAU SEMEILLAN

Déposée le 13 décembre 2006 par la société SCA Château Fourcas Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU SEMEILLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la société SCA Château Fourcas Borie domicilié(e) 12, rue Odilon Redon - 33480 - LISTRAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 406 568 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour domicilié(e) 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHÂTEAU SEMEILLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU SEMEILLAN arrivera à expiration en date du 13 décembre 2026.

SCA Château Fourcas Borie a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU CANTELAUDE-BORIE 2016 , CLOS DU FOURCAS , OLYMPE DU CHÂTEAU SEMEILLAN , CHATEAU MOULIN DU BOURG , MOULIN DU FOURCAS , Château Fourcas-Dumont , CHÂTEAU CANTELAUDE


SCA Château Fourcas Borie, Société civile agricole - 12, rue Odilon Redon - 33480 - LISTRAC MEDOC - France - SIREN 326406568


Professeur Eric AGOSTINI, Avocat à la Cour - 64, rue Frantz Despagnet - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Inscription le 1 août 2016 - Transmission totale de propriété n°676549 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Renouvellement avec limitation le 1 août 2016 n°2625136 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-01

Inscription le 20 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777981 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Semeillan.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.