Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JUSSAS
SCA CHATEAU DUBRAUD, Société Civile Agricole, siège social à

Numéro de dépôt :
1493122
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
12/08/1998

Présentation de la marque CHATEAU JUSSAS

Déposée le 12 août 1988 par la société SCA CHATEAU DUBRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU JUSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA CHATEAU DUBRAUD domicilié(e) SAINT CHRISTOLY DE BLAYE, 33920 ST SAVIN. - France.

La marque CHATEAU JUSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JUSSAS est expirée depuis le 12 août 1998.


SCA CHATEAU DUBRAUD, Société Civile Agricole, siège social à - SAINT CHRISTOLY DE BLAYE, 33920 ST SAVIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU JUSSAS"