Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA CHATEAU DU FOURCAS
/
CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS
SCA CHATEAU DU FOURCAS

Numéro de dépôt :
93463458
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS

Déposée le 8 avril 1993 par SCA CHATEAU DU FOURCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est SCA CHATEAU DU FOURCAS, domicilié(e) Rue Odilon Redon LISTRAC MEDOC 33480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude DUMONT-BEGHI Avocat - France.

La marque CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUTEGRAVE - TRIS est expirée depuis le 8 avril 2003.

SCA CHATEAU DU FOURCAS a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DU BOURG


SCA CHATEAU DU FOURCAS - Rue Odilon Redon LISTRAC MEDOC 33480 - France


Claude DUMONT-BEGHI Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUTEGRAVE-TRIS

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.