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Marques déposées par SCA CHATEAU DE SIGNAC
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PLIOCÈNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PLIOCÈNE
SCA CHATEAU DE SIGNAC

Numéro de dépôt :
4460309
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
PLIOCÈNE de SCA CHATEAU DE SIGNAC

Présentation de la marque PLIOCÈNE

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par SCA CHATEAU DE SIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PLIOCÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SCA CHATEAU DE SIGNAC domicilié(e) Route d'Orsan - 30200 - Bagnols-sur-Cèze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU DE SIGNAC, Madame Nathalie Giraudon domicilié(e) Av de la Roquette - 30200 - bagnols sur ceze - France.

La marque PLIOCÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLIOCÈNE arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.


SCA CHATEAU DE SIGNAC - Route d'Orsan - 30200 - Bagnols-sur-Cèze - France


SCA CHATEAU DE SIGNAC, Madame Nathalie Giraudon - Av de la Roquette - 30200 - bagnols sur ceze - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Vins d'appellation d'origine protégée.