Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'IMMORTELLE
SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3073194
Date de dépôt :
14/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2030

Présentation de la marque L'IMMORTELLE

Déposée le 14 décembre 2000 par la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMMORTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS domicilié(e) Château de la Gardine, 84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 Avenue d’Alsace, 92982 Paris La Défense cedex - France.

La marque L'IMMORTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'IMMORTELLE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2030.

SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION XIX , CHATEAU DE LA GARDINE , CLOS DE LA GARDINE , Peur Bleue , CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE , La Mère Germaine , GENERATION , CUVEE DES GENERATIONS GASTON PHILIPPE


SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole - Château de la Gardine, 84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 300188745


FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 Avenue d’Alsace, 92982 Paris La Défense cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458929 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759782 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Vins Café Bières.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.