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Marques déposées par la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS
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CLOS DE LA GARDINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DE LA GARDINE
SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
3069749
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2030
CLOS DE LA GARDINE de SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS

Présentation de la marque CLOS DE LA GARDINE

Déposée le 4 décembre 2000 par la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA GARDINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS domicilié(e) Château de la Gardine, 84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 188 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia domicilié(e) 4-6 Avenue d’Alsace, 92982 Paris La Défense cedex - France.

La marque CLOS DE LA GARDINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DE LA GARDINE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2030.

SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION XIX , CHATEAU DE LA GARDINE , L'IMMORTELLE , Peur Bleue , CUVEE DES GENERATIONS MARIE LEONCIE , La Mère Germaine , GENERATION , CUVEE DES GENERATIONS GASTON PHILIPPE


SCA CHATEAU DE LA GARDINE BRUNEL ET FILS, Société civile agricole - Château de la Gardine, 84230 CHÂTEAUNEUF-DU-PAPE - France - SIREN 300188745


FIDAL, Mme MOYA FERNANDEZ Natalia - 4-6 Avenue d’Alsace, 92982 Paris La Défense cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458930 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2020 n°2759783 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.