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Marques déposées par la société SCA CHATEAU DE BOISSET
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Bergerie du Capucin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bergerie du Capucin
SCA CHATEAU DE BOISSET, SCA

Numéro de dépôt :
4303761
Date de dépôt :
02/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2026
Bergerie du Capucin de SCA CHATEAU DE BOISSET

Présentation de la marque Bergerie du Capucin

Déposée le 2 octobre 2016 par la société SCA CHATEAU DE BOISSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bergerie du Capucin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE BOISSET domicilié(e) - 34270 - VALFLAUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 820 440 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Château de Boisset domicilié(e) - 34270 - VALFLAUNES - France.

La marque Bergerie du Capucin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergerie du Capucin arrivera à expiration en date du 2 octobre 2026.


SCA CHATEAU DE BOISSET, SCA - 34270 - VALFLAUNES - France - SIREN 314820440


SCA Château de Boisset - 34270 - VALFLAUNES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 15 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751673 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 24 mai 2019 - Concession de licence n°757691 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-24

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.