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Marques déposées par la société SCA CHATEAU DE BELCIER
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LA FONTAINE DE BELCIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE DE BELCIER
SCA CHATEAU DE BELCIER

Numéro de dépôt :
3312866
Date de dépôt :
16/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
16/09/2014
LA FONTAINE DE BELCIER de SCA CHATEAU DE BELCIER

Présentation de la marque LA FONTAINE DE BELCIER

Déposée le 16 septembre 2004 par la société SCA CHATEAU DE BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LA FONTAINE DE BELCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Le déposant est la société SCA CHATEAU DE BELCIER domicilié(e) 33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 130 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU DE BELCIER domicilié(e) 33350 LES SALLES DE CASTILLON - France.

La marque LA FONTAINE DE BELCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE DE BELCIER est expirée depuis le 16 septembre 2014.

SCA CHATEAU DE BELCIER a également déposé les autres marques suivantes : LES ARMOIRIES DE BELCIER , B. DE BELCIER , LE PIN DE BELCIER , LA COMMANDERIE DE BELCIER


SCA CHATEAU DE BELCIER - 33350 LES SALLES DE CASTILLON - 33350 - France - SIREN 310130299


SCA CHATEAU DE BELCIER - 33350 LES SALLES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Vin d'appellation d'origine contrôlée.