CHATEAU POMIES AGASSAC
Présentation de la marque CHATEAU POMIES AGASSAC
Déposée le 29 septembre 1994 par la société SCA CHATEAU D'AGASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU POMIES AGASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU POMIES AGASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU POMIES AGASSAC est expirée depuis le 29 septembre 2024.
SCA CHATEAU D'AGASSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268211 - Publication au BOPI 2004-06-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10
Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558911 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19