Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'AGASSAC
SCA CHATEAU D'AGASSAC, SCA

Numéro de dépôt :
94538716
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2024

Présentation de la marque CHATEAU D'AGASSAC

Déposée le 29 septembre 1994 par la société SCA CHATEAU D'AGASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU D'AGASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la société SCA CHATEAU D'AGASSAC domicilié(e) 15 Rue du Chateau d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 934 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU D'AGASSAC, M. ZELL Jean-Luc domicilié(e) 15 Rue du Chateau d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France.

La marque CHATEAU D'AGASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU D'AGASSAC est expirée depuis le 29 septembre 2024.

SCA CHATEAU D'AGASSAC a également déposé les autres marques suivantes : CA , Esprit d'Agassac , Inspiration d'Agassac , Précision , CRU D'EXCEPTION , Instinct d'Agassac , L'AGASSANT D'AGASSAC , La Tour d'Agassac , Emanation d'Agassac , Précision d'Agassac


SCA CHATEAU D'AGASSAC, SCA - 15 Rue du Chateau d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France - SIREN 781934757


SCA CHATEAU D'AGASSAC, M. ZELL Jean-Luc - 15 Rue du Chateau d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268210 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2014 n°2558910 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 2 juin 2016 - Changement d'adresse n°671178 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-02

Vins AOC provenent de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU D'AGASSAC