CA

SCA CHATEAU D'AGASSAC, SCA

Présentation de la marque CA

Déposée le 24 février 2014 par la société SCA CHATEAU D'AGASSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la société SCA CHATEAU D'AGASSAC domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 934 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU D'AGASSAC, M. ZELL Jean-Luc domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON MEDOC - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA est expirée depuis le 24 février 2024.

SCA CHATEAU D'AGASSAC a également déposé les autres marques suivantes : Esprit d'Agassac , Inspiration d'Agassac , Précision , CRU D'EXCEPTION , Instinct d'Agassac , L'AGASSANT D'AGASSAC , La Tour d'Agassac , Emanation d'Agassac , Précision d'Agassac , CHATEAU POMIES AGASSAC