Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA BERTINE
SCA CHATEAU COLBERT, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3904093
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
CHATEAU LA BERTINE de SCA CHATEAU COLBERT

Présentation de la marque CHATEAU LA BERTINE

Déposée le 12 mars 2012 par la société SCA CHATEAU COLBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA BERTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SCA CHATEAU COLBERT domicilié(e) 1 La Bertine - 33710 - COMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 178 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU COLBERT, M. DUWER Frédéric domicilié(e) 33 route des coteaux - 33710 - COMPS - France.

La marque CHATEAU LA BERTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BERTINE est expirée depuis le 12 mars 2022.

SCA CHATEAU COLBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COLBERT


SCA CHATEAU COLBERT, Société Civile Agricole - 1 La Bertine - 33710 - COMPS - France - SIREN 348178385


SCA CHATEAU COLBERT, M. DUWER Frédéric - 33 route des coteaux - 33710 - COMPS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée.