Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COLBERT
SCA CHATEAU COLBERT, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
3894446
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
CHATEAU COLBERT de SCA CHATEAU COLBERT

Présentation de la marque CHATEAU COLBERT

Déposée le 6 février 2012 par la société SCA CHATEAU COLBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU COLBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société SCA CHATEAU COLBERT domicilié(e) CHATEAU COLBERT, 1 LA BERTINE - 33710 - COMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 178 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHATEAU COLBERT, M. DUWER Frédéric domicilié(e) CHATEAU COLBERT, 1 LA BERTINE - 33710 - COMPS - France.

La marque CHATEAU COLBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COLBERT est expirée depuis le 6 février 2022.

SCA CHATEAU COLBERT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA BERTINE


SCA CHATEAU COLBERT, Société Civile Agricole - CHATEAU COLBERT, 1 LA BERTINE - 33710 - COMPS - France - SIREN 348178385


SCA CHATEAU COLBERT, M. DUWER Frédéric - CHATEAU COLBERT, 1 LA BERTINE - 33710 - COMPS - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée.