Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELLE GABRIELLE
SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3791708
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
LA BELLE GABRIELLE de SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN

Présentation de la marque LA BELLE GABRIELLE

Déposée le 17 décembre 2010 par la société SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BELLE GABRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la société SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN domicilié(e) 27 RUE DES PRESSOIRS - 10360 - FONTETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 312 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN domicilié(e) 27 RUE DES PRESSOIRS - 10360 - FONTETTE - France.

La marque LA BELLE GABRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE GABRIELLE est expirée depuis le 17 décembre 2020.

SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN a également déposé les autres marques suivantes : C Charles Collin Cuvée Charles


SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 27 RUE DES PRESSOIRS - 10360 - FONTETTE - France - SIREN 780312872


SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN - 27 RUE DES PRESSOIRS - 10360 - FONTETTE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.