Marque expirée - Marque en non vigueur

C CHARLES COLLIN
SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3479159
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
C CHARLES COLLIN de SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque C CHARLES COLLIN

Déposée le 1 février 2007 par la société SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHARLES COLLIN »

Le déposant est la société SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 27 RUE DES PRESSOIRS,10360 FONTETTE - 10360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 312 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN domicilié(e) 27 RUE DES PRESSOIRS,10360 FONTETTE - 10360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHARLES COLLIN est expirée depuis le 1 février 2017.


SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 27 RUE DES PRESSOIRS,10360 FONTETTE - 10360 - France - SIREN 780312872


SCA CHAMPAGNE CHARLES COLLIN - 27 RUE DES PRESSOIRS,10360 FONTETTE - 10360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée Champagne.