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Marques déposées par la société SCA Ch. Marquis de Terme
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LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME
SCA Ch. Marquis de Terme

Numéro de dépôt :
3134600
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/12/2011
LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME de SCA Ch. Marquis de Terme

Présentation de la marque LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME

Déposée le 3 décembre 2001 par la société SCA Ch. Marquis de Terme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la société SCA Ch. Marquis de Terme domicilié(e) 33460 MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Ch. Marquis de Terme - France.

La marque LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GONDATS DE MARQUIS DE TERME est expirée depuis le 3 décembre 2011.


SCA Ch. Marquis de Terme - 33460 MARGAUX - France - SIREN 781937289


SCA Ch. Marquis de Terme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)