Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE
SCA CELLIER VENEJAN

Numéro de dépôt :
4275453
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2026
CUVEE JEANNE D\'ANCEZUNE de SCA CELLIER VENEJAN

Présentation de la marque CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE

Déposée le 27 mai 2016 par la société SCA CELLIER VENEJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société SCA CELLIER VENEJAN domicilié(e) LA PORTE D'OR, 473, route de Bagnols sur Cèze - 30200 - VENÉJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 950 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CELLIER VENEJAN domicilié(e) LA PORTE D'OR, 473, route de Bagnols sur Cèze - 30200 - VENEJAN - France.

La marque CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEANNE D'ANCEZUNE arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.


SCA CELLIER VENEJAN - LA PORTE D'OR, 473, route de Bagnols sur Cèze - 30200 - VENÉJAN - France - SIREN 775950827


SCA CELLIER VENEJAN - LA PORTE D'OR, 473, route de Bagnols sur Cèze - 30200 - VENEJAN - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vins.