Marque renouvelée - Marque en non vigueur

1737 CÔTES DU RHONE
SCA CELLIER ST VALENTIN, SCOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3192808
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2022
1737 CÔTES DU RHONE de SCA CELLIER ST VALENTIN

Présentation de la marque 1737 CÔTES DU RHONE

Déposée le 7 novembre 2002 par la société SCA CELLIER ST VALENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « 1737 CÔTES DU RHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société SCA CELLIER ST VALENTIN domicilié(e) 1 RUE DES VIGNERONS - 30150 - ROQUEMAURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 923 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA CELLIER ST VALENTIN domicilié(e) 1 RUE DES VIGNERONS - 30200 - ROQUEMAURE - France.

La marque 1737 CÔTES DU RHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192808.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1737 CÔTES DU RHONE est expirée depuis le 7 novembre 2022.

SCA CELLIER ST VALENTIN a également déposé les autres marques suivantes : 2001 Rocca Maura VIN DE PAYS DU GARD


SCA CELLIER ST VALENTIN, SCOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 1 RUE DES VIGNERONS - 30150 - ROQUEMAURE - France - SIREN 775923196


SCA CELLIER ST VALENTIN - 1 RUE DES VIGNERONS - 30200 - ROQUEMAURE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513795 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-08

Vin d'Appellation d'Origine controlée "Côtes du Rhône"