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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CELLIER DU BONDAVIBN
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HORS LIMITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORS LIMITE
SCA CELLIER DU BONDAVIBN Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3556301
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
HORS LIMITE de SCA CELLIER DU BONDAVIBN

Présentation de la marque HORS LIMITE

Déposée le 13 février 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CELLIER DU BONDAVIBN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS LIMITE »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CELLIER DU BONDAVIBN domicilié(e) 43 Avenue De Provence,30129 REDESSAN - 30129 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 920 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CELLIER DU BONDAVIBN domicilié(e) 43 Avenue De Provence,30129 REDESSAN - 30129 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS LIMITE est expirée depuis le 13 février 2018.

SCA CELLIER DU BONDAVIBN a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE REDESSAN , SORTILEGE


SCA CELLIER DU BONDAVIBN Société Coopérative Agricole - 43 Avenue De Provence,30129 REDESSAN - 30129 - France - SIREN 775920820


SCA CELLIER DU BONDAVIBN - 43 Avenue De Provence,30129 REDESSAN - 30129 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Et plus précisément vins rouges, rosés ou blanc AOC costières de Nîmes vins de pays de zone vins de pays d'Oc.