Marque expirée - Marque en non vigueur
RUBAN ROSE
Numéro de dépôt :
3418572
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
Présentation de la marque RUBAN ROSE
Déposée le 21 mars 2006 par SCA CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBAN ROSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBAN ROSE est expirée depuis le 21 mars 2016.
SCA CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17