Marque expirée - Marque en non vigueur

ORIGINE
SCA CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
3489495
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
ORIGINE de SCA CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque ORIGINE

Déposée le 19 mars 2007 par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIGINE »

Le déposant est la société SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINE est expirée depuis le 19 mars 2017.

SCA CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : VINOTECA , PICANDINE , RUBAN ROSE , BELLE EMILIE , 100 % CEPAGE , LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD , M , CHEVALIER D'ANTHELME , LES TERRES DU ROY , CARACTÈRE


SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France - SIREN 775942014


SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).