Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX
/
M
Marque expirée - Marque en non vigueur

M
SCA CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
3489494
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
M de SCA CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque M

Déposée le 19 mars 2007 par la société SCA CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M »

Le déposant est la société SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M est expirée depuis le 19 mars 2017.

SCA CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : VINOTECA , PICANDINE , RUBAN ROSE , BELLE EMILIE , ORIGINE , 100 % CEPAGE , LA NUIT TOUS LES CHATS SONT GRIS VIN DE PAYS DU GARD , CHEVALIER D'ANTHELME , LES TERRES DU ROY , CARACTÈRE


SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France - SIREN 775942014


SCA CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).