Marque expirée - Marque en non vigueur
3 Saints
Numéro de dépôt :
3632560
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
Présentation de la marque 3 Saints
Déposée le 25 février 2009 par SCA cave ST Just ST Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 Saints »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 Saints est expirée depuis le 25 février 2019.
SCA cave ST Just ST Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32