Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALLICIAN SIGNATURE
SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4130750
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2024
GALLICIAN SIGNATURE de SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN

Présentation de la marque GALLICIAN SIGNATURE

Déposée le 30 octobre 2014 par la société SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GALLICIAN SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN domicilié(e) 128 AVENUE DES COSTIERES - 30600 - GALLICIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 949 951 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN, M. BOYER ALAIN domicilié(e) 128 AVENUE DES COSTIERES - 30600 - GALLICIAN - France.

La marque GALLICIAN SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALLICIAN SIGNATURE est expirée depuis le 30 octobre 2024.

SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES COMBES MEZIERES , Les Bagatelles de Gallician


SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - 128 AVENUE DES COSTIERES - 30600 - GALLICIAN - France - SIREN 775949951


SCA CAVE PILOTE DE GALLICIAN, M. BOYER ALAIN - 128 AVENUE DES COSTIERES - 30600 - GALLICIAN - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.