Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Alisiers ST SAUVEUR
SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4282838
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
Les Alisiers ST SAUVEUR de SCA CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque Les Alisiers ST SAUVEUR

Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par SCA CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Alisiers ST SAUVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. SERGE LAFFARGUE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque Les Alisiers ST SAUVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Alisiers ST SAUVEUR arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

SCA CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : BERRY PAMP , CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE , Moc du Lion , LESPERAC , LESPERAC , L'OUSTALOT , LE CLOITRE D'OR , RENDEZ-VOUS ABOURIOU , Duchesse d'Aquitaine , L'Emeraude


SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. SERGE LAFFARGUE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.