Marque enregistrée - Marque en vigueur

Duchesse d'Aquitaine
SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA

Numéro de dépôt :
4282809
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/06/2026
Duchesse d\'Aquitaine de SCA CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque Duchesse d'Aquitaine

Déposée le 24 juin 2016 par SCA CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Duchesse d'Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE domicilié(e) VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France.

La marque Duchesse d'Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duchesse d'Aquitaine arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

SCA CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : BERRY PAMP , CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE , Moc du Lion , LESPERAC , LESPERAC , L'OUSTALOT , LE CLOITRE D'OR , RENDEZ-VOUS ABOURIOU , L'Emeraude , SECRET DE VIGNERON


SCA CAVE DU MARMANDAIS, SCA - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


SCA CAVE DU MARMANDAIS, M. LAFFARGUE SERGE - VIEILLE EGLISE - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

« Eaux-de-vie de marc originaire d'aquitaine », « eaux-de-vie de vin originaire d'aquitaine ».