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Marques déposées par la société SCA CAVE DU MARMANDAIS
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CAVE DE COCUMONT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE DE COCUMONT
SCA CAVE DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
4236753
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CAVE DE COCUMONT de SCA CAVE DU MARMANDAIS

Présentation de la marque CAVE DE COCUMONT

Déposée le 28 décembre 2015 par la société SCA CAVE DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAVE DE COCUMONT »

Le déposant est la société SCA CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 169 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU MARMANDAIS domicilié(e) “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA CAVE DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : BERRY PAMP , CHATEULIN LAFFEREN ROTHVALE , Moc du Lion , LESPERAC , LESPERAC , L'OUSTALOT , LE CLOITRE D'OR , RENDEZ-VOUS ABOURIOU , Duchesse d'Aquitaine , L'Emeraude


SCA CAVE DU MARMANDAIS - “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France - SIREN 782169007


SCA CAVE DU MARMANDAIS - “ Vieille Eglise ” - 47250 - COCUMONT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 21 juin 2017 - Rejet total n°702327 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-21

Boissons alcoolisées. “ Appellation d'Origine Contrôlée ”.