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Marques déposées par SCA CAVE DU LUBERON
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DOMAINE SAINT CASSIAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT CASSIAN
SCA CAVE DU LUBERON

Numéro de dépôt :
4405115
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
DOMAINE SAINT CASSIAN de SCA CAVE DU LUBERON

Présentation de la marque DOMAINE SAINT CASSIAN

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT CASSIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN PIERRE PILAT domicilié(e) 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France.

La marque DOMAINE SAINT CASSIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SAINT CASSIAN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE , Domaine des pierres rousses


SCA CAVE DU LUBERON - 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France


Monsieur JEAN PIERRE PILAT - 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.