CHAPE CHUTE

SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole

Présentation de la marque CHAPE CHUTE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPE CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU LUBERON (Société coopérative agricole), M. JEAN PIERE PILAT domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, ROUTE DES CAVES - 84660 - MAUBEC - France.

La marque CHAPE CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPE CHUTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE