Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPE CHUTE
SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4318812
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
CHAPE CHUTE de SCA CAVE DU LUBERON

Présentation de la marque CHAPE CHUTE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPE CHUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA CAVE DU LUBERON domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 233 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DU LUBERON (Société coopérative agricole), M. JEAN PIERE PILAT domicilié(e) HAMEAU DE COUSTELLET, ROUTE DES CAVES - 84660 - MAUBEC - France.

La marque CHAPE CHUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPE CHUTE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.

SCA CAVE DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT CASSIAN , Les Bories , LES AMANDISES , Domaine des Filles , Domaine Lagaléa , Terres de Bories , L'Orée des champs , DOMAINE CHAPIO , NATUR ' AMORI , FAGALE


SCA CAVE DU LUBERON, Société coopérative agricole - HAMEAU DE COUSTELLET, 229 ROUTE DE CAVAILLON - 84660 - MAUBEC - France - SIREN 783233000


SCA CAVE DU LUBERON (Société coopérative agricole), M. JEAN PIERE PILAT - HAMEAU DE COUSTELLET, ROUTE DES CAVES - 84660 - MAUBEC - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.