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Marques déposées par la société SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL
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CORNELIUS 1831
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORNELIUS 1831
SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL

Numéro de dépôt :
3895691
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
CORNELIUS 1831 de SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL

Présentation de la marque CORNELIUS 1831

Déposée le 8 février 2012 par la société SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORNELIUS 1831 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL domicilié(e) 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pauline FOUCHEREAU, CAVE DES VINS DE BOURGUEIL domicilié(e) 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France.

La marque CORNELIUS 1831 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORNELIUS 1831 est expirée depuis le 8 février 2022.


SCA CAVE DES VINS DE BOURGUEIL - 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 775295504


Pauline FOUCHEREAU, CAVE DES VINS DE BOURGUEIL - 16 rue des Chevaliers - 37140 - RESTIGNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Vins.