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Marques déposées par Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues
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Domaine de Peigus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Peigus
Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues, Societe cooperative agricole

Numéro de dépôt :
4239004
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
Domaine de Peigus de Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d\'aigues

Présentation de la marque Domaine de Peigus

Déposée le 8 janvier 2016 par Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Peigus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues, Societe cooperative agricole domicilié(e) 4 rue du bout viere - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA cave des Vignerons reunis, M. MALACAN philippe domicilié(e) 4 rue du bout de viere - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France.

La marque Domaine de Peigus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Peigus arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues a également déposé les autres marques suivantes : MANON DES GARRIGUES , Mas de Peigus , LE CABANON DE MANON


Sca Cave des vignerons reunis du terroir de cabrieres d'aigues, Societe cooperative agricole - 4 rue du bout viere - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France


SCA cave des Vignerons reunis, M. MALACAN philippe - 4 rue du bout de viere - 84240 - CABRIERES D'AIGUES - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 4 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712544 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origines protégée ; vins à indication géographique protegée.