Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOBLE GRESS
SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Numéro de dépôt :
3109472
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011
NOBLE GRESS de SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT

Présentation de la marque NOBLE GRESS

Déposée le 4 juillet 2001 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOBLE GRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT domicilié(e) 12, rue de l'Ausselon, 30600 VAUVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 949 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sca CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - France.

La marque NOBLE GRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109472.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE GRESS est expirée depuis le 4 juillet 2011.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU GRESS , Legende du gress , DOMAINE ROSEAUX DE CAMARGUE , DOMAINE MAS SAINT GERMAIN VINS DE PAYS ET VINS D'APPELLATION D'ORIGINE


SCA CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - 12, rue de l'Ausselon, 30600 VAUVERT - France - SIREN 775949944


sca CAVE DES VIGNERONS DE VAUVERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Vin.