Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LA CABRIOLE
SCA Cave des Vignerons de Saumur

Numéro de dépôt :
4186448
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/06/2025
DOMAINE LA CABRIOLE de SCA Cave des Vignerons de Saumur

Présentation de la marque DOMAINE LA CABRIOLE

Déposée le 5 juin 2015 par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA CABRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société SCA Cave des Vignerons de Saumur domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque DOMAINE LA CABRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CABRIOLE arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

SCA Cave des Vignerons de Saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT , DOMAINE DU BELLAY , DOMAINE DES CHAUMIERES , Château La Perrière , DOMAINE DE LA ROBERDIERE , DOMAINE DE PEYANNE , DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES


SCA Cave des Vignerons de Saumur - Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric - Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine protégée vins à indication géographique protégée, spiritueux ”.