DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT

SCA Cave des Vignerons de Saumur

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT

Déposée le 5 juin 2015 par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la société SCA Cave des Vignerons de Saumur domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4186429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT arrivera à expiration en date du 5 juin 2025.

SCA Cave des Vignerons de Saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CABRIOLE , DOMAINE DU BELLAY , DOMAINE DES CHAUMIERES , Château La Perrière , DOMAINE DE LA ROBERDIERE , DOMAINE DE PEYANNE , DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES