Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN
/
LE MALICIEUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MALICIEUX
SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN

Numéro de dépôt :
4513791
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2029
LE MALICIEUX de SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN

Présentation de la marque LE MALICIEUX

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MALICIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN, Monsieur YVES BOREL domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

La marque LE MALICIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MALICIEUX arrivera à expiration en date du 9 janvier 2029.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : L'INCONTOURNABLE , L'astucieux , Le Mystérieux


SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France


SCA CAVE DES VIGNERONS DE SAINT CHINIAN, Monsieur YVES BOREL - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France


Republication pour erratum - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.