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Marques déposées par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN
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Voiles et tradition
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Voiles et tradition
SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN, SCA

Numéro de dépôt :
3880477
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
Voiles et tradition de SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN

Présentation de la marque Voiles et tradition

Déposée le 8 décembre 2011 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Voiles et tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN domicilié(e) RUE MARCEAU - 83310 - COGOLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 056 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN, M. BAILLY ERIC domicilié(e) RUE MARCEAU - 83310 - COGOLIN - France.

La marque Voiles et tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Voiles et tradition est expirée depuis le 8 décembre 2021.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN a également déposé les autres marques suivantes : Frisèlis , AMIRAL JACQUES DE CUERS , Cuvée du coq , (Marque figurative) , chantecler


SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN, SCA - RUE MARCEAU - 83310 - COGOLIN - France - SIREN 783056831


SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN, M. BAILLY ERIC - RUE MARCEAU - 83310 - COGOLIN - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615085 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Vins.