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Marques déposées par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN

Numéro de dépôt :
3350753
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/04/2015
Marque figurative de SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 2005 par la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la société SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN domicilié(e) RUE MARCEAU,83310 COGOLIN - 83310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 056 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) RUE MARCEAU,83310 COGOLIN - 83310 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350753.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2015.

SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN a également déposé les autres marques suivantes : Frisèlis , AMIRAL JACQUES DE CUERS , Cuvée du coq , Voiles et tradition , chantecler


SCA CAVE DES VIGNERONS DE COGOLIN - RUE MARCEAU,83310 COGOLIN - 83310 - France - SIREN 783056831


SCA CAVE DES VIGNERONS - RUE MARCEAU,83310 COGOLIN - 83310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Inscription le 19 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615085 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtés de provence.